Vos pièces auditées, les risques chiffrés.
Des documents transmis au diagnostic.
En 25 minutes.
Vous transmettez, Audit juridique analyse, vous remettez le rapport. Vos clients repartent avec un plan d’action.
Deux bénéficiaires.
Une seule prestation.
Audit juridique crée de la valeur simultanément pour vous et pour votre client.
Un rapport d’audit que votre client utilise pour agir.
Ce n’est pas une liste de remarques. C’est un diagnostic structuré, avec les risques classés par criticité et un plan de correction priorisé.
Vous l’enrichissez de votre analyse juridique avant de le remettre. L’audit ouvre naturellement la mission de correction. Votre client sait quoi faire.
- Audit juridique des contratsClauses manquantes, inadaptées ou obsolètes identifiées : contrats commerciaux, statuts, accords
- Audit social et droit du travailConvention collective applicable, contrats de travail, obligations CSE, règlement intérieur, risques prud’homaux
- Incohérences et risques croisésContradictions entre documents juridiques et sociaux identifiées et classées par criticité
- Plan de correction prioriséCe que votre client doit corriger par axe, dans quel ordre, avec les références légales et jurisprudentielles
Dans quelles situations Audit juridique intervient
Revue juridique et sociale du cédant avant closing
Audit juridique analyse en parallèle les contrats commerciaux et les documents sociaux. Clauses de changement de contrôle, risques prud’homaux, obligations CSE non respectées. L’acquéreur entre dans la transaction sans angle mort.
Audit social préventif avant le contrôle
Audit juridique analyse les contrats de travail, la convention collective applicable, les accords d’entreprise et le règlement intérieur. Les non-conformités sont identifiées avant le contrôle. L’avocat anticipe.
Revue juridique et sociale du portefeuille contractuel
Chaque année, Audit juridique audite les deux dimensions. Les clauses obsolètes, les contrats non conformes aux dernières évolutions légales et les risques sociaux émergents sont identifiés. L’avocat propose la mise à jour.
Ce que vous vous demandez peut-être
Oui. Audit juridique analyse les deux axes. Axe juridique : contrats commerciaux, statuts, CGV, accords. Axe social : contrats de travail, convention collective applicable, règlement intérieur, accords d’entreprise, obligations CSE, risques prud’homaux. Vous choisissez l’axe selon la mission.
Audit juridique produit un audit structuré fondé sur les textes de droit positif et la jurisprudence applicables. Chaque anomalie est référencée et expliquée. Vous enrichissez l’analyse de votre expertise avant de la remettre. Le rapport final est le vôtre.
Oui. Vous pouvez transmettre l’ensemble des documents d’un client en une seule fois et sélectionner les deux axes d’analyse. Audit juridique produit un rapport structuré par dimension. Les incohérences croisées entre les deux axes sont également signalées.
Des documents transmis au rapport d’audit en moins de 25 minutes
Pas de lecture manuelle exhaustive. Vous transmettez, Audit juridique analyse, vous remettez le diagnostic.
Vous transmettez les documents
Contrats commerciaux, statuts, convention collective, contrats de travail, règlement intérieur, accords d’entreprise. Vous sélectionnez l’axe d’audit : juridique, social, ou les deux.
Audit juridique analyse les deux dimensions
Axe juridique : clauses manquantes, incohérences, risques contractuels. Axe social : conformité droit du travail, obligations CSE, risques prud’homaux, points de vigilance RH.
Vous remettez le rapport d’audit
Diagnostic complet par axe, recommandations priorisées, références légales et jurisprudentielles. Votre client dispose d’une vision claire de ses risques. L’accompagnement peut commencer.